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Maison Calme
Éditions
Informations légales

Conditions de vente

Dernière mise à jour : Mai 2026

1. Identification du vendeur

Maison Calme Éditions est une entreprise québécoise spécialisée dans la publication et la vente de guides numériques à l'intention des parents et des familles. Pour nous joindre : bonjour@maisoncalme.ca

2. Produits proposés

Maison Calme Éditions propose des guides numériques au format PDF. Ces produits sont des biens immatériels. Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont décrites sur sa page de présentation.

3. Prix

Les prix sont indiqués en dollars canadiens ($ CAD), toutes taxes incluses. Maison Calme Éditions se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande et paiement

La commande est validée à la réception du paiement intégral. Le paiement est sécurisé par notre prestataire de paiement Payhip. Nous acceptons les modes de paiement proposés au moment de la commande. Aucun numéro de carte n'est stocké sur nos serveurs.

5. Livraison

Après validation du paiement, un lien de téléchargement vous est transmis instantanément par courriel. En cas de problème de réception, vérifiez votre dossier de courrier indésirable ou contactez-nous à bonjour@maisoncalme.ca.

6. Droit d'utilisation

L'achat d'un guide vous confère un droit d'utilisation personnel et non commercial. Il est interdit de reproduire, distribuer, revendre ou partager le guide sans autorisation écrite. Tout usage commercial non autorisé constitue une violation des droits d'auteur.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, illustrations, mise en page) sont la propriété exclusive de Maison Calme Éditions et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit québécois et canadien. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente de la province de Québec.

Pour toute question concernant cette politique, contactez-nous à bonjour@maisoncalme.ca